Investissements en produits dérivés : lumière sur les frais et taxes

Les trackers, auxquels nous nous intéressons régulièrement dans cette rubrique, sont exonérés de la taxe sur la spéculation.

Depuis le début de cette année, une taxe supplémentaire sur la plus-value peut être due sur certains produits financiers vendus dans les six mois à compter de leur achat. Ce nouvel impôt est désormais connu sous le nom de “taxe sur la spéculation”.

Pour ce qui concerne les actions, la règle est assez limpide. Les gains réalisés sur les cours sont soumis à une taxe de 33%. Si vous détenez des actions depuis plus de six mois, vous êtes exonéré de cette taxe sur la spéculation. Les moins-values ne sont malheureusement pas déductibles. Concernant les produits dérivés, la situation est un peu moins claire : il n’est pas toujours aisé de savoir dans quelle valeur sous-jacente vous investissez.

Cette taxe vient s’ajouter aux autres frais dont doivent tenir compte les investisseurs en produits dérivés, aux frais de courtage et à l’éventuelle (double) imposition des dividendes (étrangers). Pour plus de clarté, nous dressons ci-après la liste des frais facturés et spécifions quand la taxe sur la spéculation s’applique sur les produits les plus courants que nous abordons dans cette rubrique.

Turbos et produits apparentés

Concernant les turbos et autres sprinters, la taxe sur la spéculation de 33% ne s’applique que si la valeur sous-jacente est une action individuelle ou un panier d’actions constitué à l’avance. Ainsi, si vous avez acheté un turbo short sur l’action Tesla Motors et souhaitez empocher sa plus-value après deux mois, vous devrez payer la taxe de 33% sur le gain réalisé. En revanche, si vous avez acheté un turbo short sur l’indice boursier S&P500, vous ne devrez pas payer de taxe sur la spéculation. Idem lorsque la valeur sous-jacente est une matière première (p. ex. un turbo sur l’or ou le pétrole) ou un couple de devises (ex. le rapport EUR/USD). Désormais, nous indiquerons si la taxe sur la spéculation s’applique ou non chaque fois que nous aborderons des turbos ou des produits apparentés.

Outre la taxe sur la plus-value, les investisseurs en turbos doivent également tenir compte des frais de financement. Le principe de base des produits à effet de levier est en effet que l’émetteur avance la majeure partie du prix d’achat de la valeur sous-jacente (niveau de financement). L’acheteur d’un turbo ne paiera que la différence entre le cours de la valeur sous-jacente et le niveau de financement. Cette différence détermine également le levier. L’émetteur n’avance pas ce montant gratuitement, mais facture des intérêts. C’est ainsi qu’il gagne de l’argent sur ces produits. Les frais de financement sont basés sur le taux du marché monétaire au jour le jour, majoré de 2 à 3% selon la valeur sous-jacente et l’émetteur. Il est aussi important de surveiller le spread ou la différence entre le cours acheteur et le cours vendeur. Pour les valeurs sous-jacentes les plus courantes, les investisseurs ont le choix entre plusieurs émetteurs qui interviennent comme teneurs de marché: BNP Paribas Markets, ING, Commerzbank, Goldman Sachs Markets, Binc, etc. Les écarts peuvent être importants pour certaines valeurs sous-jacentes, et nous vous les signalerons le cas échéant. La taxe boursière générale de 0,27% par transaction s’applique également aux produits à effet de levier. Elle ne peut cependant jamais dépasser 800EUR.

Trackers

Outre les turbos et autres produits à effet de levier, nous nous intéressons régulièrement, dans cette rubrique, aux trackers (ETF, ETN et produits apparentés). La bonne nouvelle est que ces trackers sont exonérés de la taxe sur la spéculation. Ils sont cependant assortis d’autres frais. Comme pour la plupart des produits financiers, il faut d’abord payer une taxe boursière sur chaque transaction. Celle-ci varie selon le type de tracker. Pour les produits qui ne sont pas enregistrés en Belgique, la taxe boursière normale de 0,27% s’applique, moyennant à nouveau un plafond de 800EUR; elle est donc applicable à la grande majorité des trackers que nous présentons dans cette rubrique. Les trackers enregistrés en Belgique figurent sur la liste de l’autorité boursière, la FSMA (http://www.fsma.be). Parmi ces trackers “belges”, il faut établir une distinction entre les trackers de capitalisation (qui capitalisent les éventuels dividendes) et les trackers de distribution (qui distribuent les dividendes). Les premiers sont soumis à une taxe boursière de 1,32% (maximum 200EUR), les seconds à une taxe de 0,09% (maximum 650EUR). Attention : les dividendes distribués par les trackers sont également imposés, qu’il s’agisse de trackers belges ou étrangers.

Pour les trackers de distribution, le traitement fiscal dépend du pays d’origine. Les dividendes perçus en Belgique sont soumis à un précompte mobilier de 27% depuis le 1erjanvier 2016. Pour les trackers étrangers, il est possible d’éviter une double imposition si la Belgique a conclu une convention avec le pays concerné, comme elle l’a fait avec le Luxembourg. Les investisseurs doivent également tenir compte des frais de transaction. S’ils restent limités pour le cas des trackers cotés sur Euronext, la plupart des banques et des courtiers facturent des frais plus élevés pour les trackers négociés sur les Bourses américaines. Les frais de transaction dépendent de la valeur totale de l’ordre. Enfin, il faut encore citer les frais annuels facturés par les gestionnaires des trackers. Ceux-ci peuvent énormément varier selon le degré de sophistication de la stratégie sous-jacente. Pour les produits passifs qui se contentent de suivre l’évolution d’un indice sous-jacent basé sur la capitalisation du marché, les frais sont généralement assez bas. Les trackers qui appliquent des stratégies d’investissement alternatives avec un indice composé suivant plusieurs critères et dont la composition change plus fréquemment facturent généralement des frais de gestion plus élevés.