Que sait le fisc ?

Il est toujours intéressant de savoir de quelles informations dispose le fisc vous concernant. Tel est le thème de notre dossier de couverture de cette semaine. Personne n’aime payer des impôts et, dans ce contexte, moins l’administration fiscale s’intéresse à vous, mieux c’est. Tout peut être utilisé contre vous.

Il est toujours intéressant de savoir de quelles informations dispose le fisc vous concernant. Tel est le thème de notre dossier de couverture de cette semaine. Personne n’aime payer des impôts et, dans ce contexte, moins l’administration fiscale s’intéresse à vous, mieux c’est. Tout peut être utilisé contre vous.

L’utilisation active par le fisc des sites de réseaux sociaux comme Facebook, LinkedIn, Netlog et Twitter dans le cadre de ses recherches de renseignements sur les contribuables est un sujet brûlant d’actualité. Il est indéniable que Facebook recèle une source d’informations très intéressante pour le fisc. Les photos et récits que vous dévoilez sur Facebook peuvent en effet laisser transparaître que vous cachez certaines choses à votre contrôleur fiscal. Pensez, par exemple, à une seconde résidence à l’étranger ou à un hobby coûteux. Les informations que vous rendez volontairement publiques peuvent légalement être utilisées par le SPF Finances.

Sachez toutefois que les agents des impôts n’ont pas accès à Facebook ni aux autres sites de réseaux sociaux durant leurs heures de travail. S’ils désirent obtenir des informations via ce canal, ils doivent donc faire leurs recherches à la maison, en dehors des heures de travail. Les fonctionnaires qui font des heures supplémentaires chez eux sont-ils nombreux ? Difficile à dire, mais il y en a incontestablement qui fouillent sur la toile. Mieux vaut donc rester discret quand vous choisissez de publier certaines informations sur vous ou votre famille sur Facebook.

Par ailleurs, le fisc est confronté à un problème bien plus préoccupant, à savoir celui des contrôles fiscaux et plus précisément de la pénurie de fonctionnaires pour vérifier dans le détail les déclarations fiscales des personnes physiques et des sociétés. Dans certaines régions, cela fait des années que les indépendants et les entreprises n’ont plus subi de contrôle approfondi, c’est un secret de Polichinelle.

Un agent du service de l’impôt des sociétés nous a confié sous le couvert de l’anonymat qu’il avait tellement de dossiers à vérifier qu’il ne pouvait consacrer qu’un seul jour à chaque dossier à contrôler minutieusement. La lutte contre la fraude fiscale ne sera vraiment efficace que lorsqu’il y aura suffisamment de contrôleurs sur le terrain. Tant que tel ne sera pas le cas, les discussions sur le fisc et Facebook n’auront guère de sens.

Johan Steenackers

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