L’assurance-vie branche 23

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Rendement annuel attendu sur cinq ans: Tout dépend des actifs sous-jacents.

Caractéristiques

Une assurance-vie de la branche 23 n’est pas grand-chose de plus qu’un emballage contenant un ou plusieurs fonds d’investissement ou d’autres actifs tels que des maisons de repos. Les investissements exotiques tels que le vin ou le teck ne sont plus possibles en raison d’une interdiction de la FSMA, l’autorité belge des services et marchés financiers. Les rendements potentiels et les risques dépendent dans une large mesure de ces actifs. Une assurance-vie de la branche 23 adossée à un fonds d’actions est au moins aussi risquée que ce dernier. Il est fortement déconseillé d’investir dans des assurances-vie de la branche 23 basées sur des actifs ou des structures opaques ou complexes. Il existe également des produits financiers qui combinent une branche 21 (rendement garanti) à une branche 23 (rendement non garanti). Certaines institutions financières parlent alors d’assurance-vie de la branche 44.

2023

Les assurances de la branche 23 ont gagné en popularité lorsque les taux d’intérêt ont atteint des niveaux de plus en plus bas, également dans l’épargne-retraite. En 2022, les Belges ont investi plus d’un milliard d’euros dans l’assurance épargne-retraite, dont 11% dans l’assurance-vie de la branche 23. Les produits de la branche 23 représentaient aussi 11% du marché en 2021, mais 9% en 2020 et 6% en 2019. La hausse des taux d’intérêt garantis rend lentement mais sûrement les produits de la branche 21 à nouveau plus attrayants.

Frais

Les coûts sont à deux niveaux. Les assureurs facturent des frais d’entrée et de gestion, et parfois aussi des frais de sortie. Si les actifs sous-jacents sont des fonds de placement, l’investisseur rémunère aussi indirectement leurs gestionnaires. Mais les frais de gestion au niveau des fonds sont généralement un peu moins élevés via un contrat d’assurance que si un particulier investissait directement dans ces fonds. Dans le document d’informations clés de l’assurance-vie, l’investisseur peut trouver les rendements attendus dans différents scénarios et sur différentes périodes. Ces scénarios sont, par exemple, un scénario de “tension”, un scénario défavorable, intermédiaire et favorable, en cas de vie comme en cas de décès.

Fiscalité

Chaque versement est frappé d’une taxe de 2% sur les primes, sauf pour les contrats d’assurance dans le cadre de l’épargne-pension. En contrepartie, les revenus sont totalement exonérés du précompte mobilier. La taxe sur les opérations boursières (TOB), qui s’applique à la vente d’un fonds de placement, n’est pas non plus due. La structure d’un contrat de la branche 23 peut être avantageuse pour l’investisseur qui souhaite passer régulièrement d’un fonds à un autre – en fonction de leur niveau de risque, par exemple. Plus l’investissement dans une assurance-vie est de longue durée, plus l’investisseur peut compenser le retard pris au départ du fait de la taxe sur les primes et les frais d’entrée.

Durable ou non?

La plupart du temps, une assurance-vie de branche 23 n’est guère plus qu’un fonds d’investissement existant ou plusieurs fonds déguisés en assurance. La durabilité du produit de la branche 23 dépend des investissements sous-jacents. Dans la base de données de Towards Sustainability, nous avons trouvé des polices d’assurance-vie branche 23 de cinq assureurs: AG, Argenta, Ethias, KBC et Wealins.

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