Le service de réservation de voitures avec chauffeur de la plateforme américaine Uber a fait l’objet de diverses interdictions ces dernières années en Europe, avant de revenir sous une autre forme plus conforme aux différentes législations nationales. Uber n’a cessé de susciter l’ire des sociétés de taxis traditionnelles qui crient à une concurrence déloyale.
Fondée en 2009 à San Francisco, Uber a débarqué en Europe avec Uberpop, une application de transport mettant en relation des particuliers avec des conducteurs non professionnels.
L’arrivée d’Uber a créé un tel chamboulement dans l’économie que le terme “ubérisation”, qui fait référence à l’utilisation de services permettant aux professionnels et aux clients de se mettre en contact direct, de manière quasi instantanée, grâce à l’utilisation des nouvelles technologies, a fait son entrée l’an dernier au dictionnaire.
Le service Uberpop a fait son apparition en 2014 à Bruxelles. Les réactions, notamment du secteur des taxis, ne se sont pas fait attendre et le tribunal de commerce de Bruxelles a jugé Uberpop illégal et exigé sa cessation, ce qui a contraint Uber à la suspendre en octobre 2015.
Dans la foulée de la suspension d’Uberpop, la société américaine a toutefois annoncé vouloir poursuivre le développement d’un autre service, UberX. “Les chauffeurs partenaires uberX font l’objet d’un contrôle approfondi en amont, disposent d’une assurance et possèdent également une autorisation d’exploiter un service de location de voitures avec chauffeur. Disposant d’un numéro de TVA, ils sont soumis aux mêmes contributions sociales, à l’impôt des personnes physiques et aux mêmes obligations de TVA que les chauffeurs de taxi ayant un statut d’indépendant”, avait alors fait valoir Uber.
Préparation d’une introduction en Bourse
Un scenario plus ou moins identique s’est joué dans d’autres pays d’Europe, comme en Allemagne, où Uberpop a été interdit par la justice, en France, ou en Espagne, où la justice a suspendu en décembre 2014 UberPop, soulignant que les chauffeurs devaient être dotés d’autorisations administratives pour le transport de personnes.
Au terme d’une longue bataille judiciaire, la Cour de justice de l’Union européenne a validé cette interprétation de la justice espagnole, estimant que ce service relève bien du “domaine des transports” et peut donc être soumis dans l’UE aux réglementations imposées aux taxis.
Après trois ans d’absence, Uber a fait son retour, en mars 2018, à Barcelone, avec le service UberX de mise en relation d’usagers avec des chauffeurs professionnels.
Outre-Manche, Uber s’est vu reprocher par l’autorité des transports de Londres (TfL) un certain laxisme dans la dénonciation d’infractions ainsi que des failles dans les contrôles des casiers judiciaires de ses conducteurs. La plateforme a été poussée à prendre des mesures visant à renforcer la sécurité de ses clients au Royaume-Uni ce qui lui a finalement permis d’obtenir, en juin 2018, une prolongation de sa licence pour une durée de 15 mois.
En Turquie, le président Recep Tayyip Erdogan a annoncé, début juin 2018, la fin des activités d’Uber dans son pays, après une forte pression des taxis d’Istanbul pour l’interdiction de cette application.
Le géant américain, qui prépare une introduction en Bourse, a par ailleurs été mis à l’amende aux Etats-Unis, au Royame-Uni et aux Pays-Bas pour ne pas avoir divulgué aux autorités un piratage de données personnelles.
