La condamnation de Monsanto, détenu par l'allemand Bayer, à verser plus de 2 milliards de dollars (1,78 milliard d'euros) à un couple atteint d'un cancer attribué à son désherbant Roundup est trop haute, selon un jugement provisoire d'un juge américain. Lundi, un juge de San Francisco avait déjà, pour la même raison, décidé de baisser l'amende que doit payer le géant de la chimie à un homme qui dit avoir contracté le cancer. Celle-ci est passée de 80 millions de dollars (71 millions d'euros) à 25 millions de dollars (22 millions d'euros).
Le groupe chimique avait été condamné mi-mai à dédommager le couple à hauteur de deux milliards de dollars. Il avait fait appel de ce jugement, affirmant que ce produit et son principe actif controversé, le glyphosate, sont sans danger.
Pour un juge d'Oakland, la partie de cette somme valant comme "dommages punitifs" est trop élevée par rapport à l'indemnisation. La différence entre amende et dédommagement ne peut en effet pas être aussi grande selon la constitution américaine. Aux yeux du juge, la première ne peut être plus de quatre fois supérieure à la seconde, qui était d'un peu plus de 50 millions de dollars, d'après le premier jugement. Bayer devrait donc payer au couple au maximum 250 millions de dollars au lieu des deux milliards.
Une audience devant le tribunal est prévue ce vendredi. Les deux parties y auront la possibilité de réagir. Une décision définitive sera ensuite rendue.
Dans une courte déclaration, Bayer a indiqué que la baisse de l'indemnisation totale est déjà "un pas dans la bonne direction".
Plus tôt cette semaine, un autre juge avait déjà revu à la baisse, pour la même raison, les indemnités versées à un autre patient atteint du cancer. Le montant a été réduit de 80 à 25 millions de dollars.
Bayer a acquis Monsanto, et son Roundup, l'an dernier pour 63 milliards d'euros. Avec cette reprise, le groupe allemand a aussi hérité de milliers de poursuites judiciaires contre ce produit. Il maintient que l'herbicide au glyphosate est sûr mais a néanmoins nommé un médiateur pour toutes les réclamations.
Le groupe chimique avait été condamné mi-mai à dédommager le couple à hauteur de deux milliards de dollars. Il avait fait appel de ce jugement, affirmant que ce produit et son principe actif controversé, le glyphosate, sont sans danger. Pour un juge d'Oakland, la partie de cette somme valant comme "dommages punitifs" est trop élevée par rapport à l'indemnisation. La différence entre amende et dédommagement ne peut en effet pas être aussi grande selon la constitution américaine. Aux yeux du juge, la première ne peut être plus de quatre fois supérieure à la seconde, qui était d'un peu plus de 50 millions de dollars, d'après le premier jugement. Bayer devrait donc payer au couple au maximum 250 millions de dollars au lieu des deux milliards. Une audience devant le tribunal est prévue ce vendredi. Les deux parties y auront la possibilité de réagir. Une décision définitive sera ensuite rendue. Dans une courte déclaration, Bayer a indiqué que la baisse de l'indemnisation totale est déjà "un pas dans la bonne direction". Plus tôt cette semaine, un autre juge avait déjà revu à la baisse, pour la même raison, les indemnités versées à un autre patient atteint du cancer. Le montant a été réduit de 80 à 25 millions de dollars. Bayer a acquis Monsanto, et son Roundup, l'an dernier pour 63 milliards d'euros. Avec cette reprise, le groupe allemand a aussi hérité de milliers de poursuites judiciaires contre ce produit. Il maintient que l'herbicide au glyphosate est sûr mais a néanmoins nommé un médiateur pour toutes les réclamations.
