Championnat ou pas, les règles en matière d'alcool et de drogue sont reprises dans le règlement de travail. Souvent, une tolérance zéro est appliquée mais des règles peuvent autoriser la consommation de boissons (faiblement) alcoolisées à l'occasion de certaines activités sociales, comme une réception de nouvel an ou une fête d'entreprise.
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Championnat ou pas, les règles en matière d'alcool et de drogue sont reprises dans le règlement de travail. Souvent, une tolérance zéro est appliquée mais des règles peuvent autoriser la consommation de boissons (faiblement) alcoolisées à l'occasion de certaines activités sociales, comme une réception de nouvel an ou une fête d'entreprise. Attention cependant : il s'agit bien d'une activité sociale sur le lieu de travail, même si la retransmission des matchs a lieu après les heures de travail. L'argument décisif pour déterminer la responsabilité de l'employeur consiste à savoir si le travailleur est toujours sous l'autorité de ce dernier. Il est donc vivement conseillé de communiquer clairement sur le fait que la participation à la retransmission du match se fait sur base volontaire et que celle-ci a lieu en dehors des heures de travail. L'employeur doit par ailleurs encourager l'utilisation des transports publics ou du taxi et fixer des règles précises concernant la consommation d'alcool. - Un accident sur le trajet du retour ? Si la diffusion de l'Euro est organisée pendant l'exécution du contrat de travail, c'est-à-dire pendant l'horaire normal de travail, le travailleur est bien entendu sous l'autorité de l'employeur. Supposons que le travailleur fonce en état d'ébriété dans un arbre après l'événement, cela pourrait être considéré comme un accident du travail. Autrement dit, la faute grossière ou le comportement imprudent du travailleur n'exclut pas la qualification d'accident du travail. - Dommages à des tiers ? Les dommages qu'occasionne le travailleur à des tiers pendant l'exécution du contrat de travail relèvent également de la responsabilité de l'employeur. Il ne peut toutefois être tenu responsable d'une faute légère à caractère habituel, d'une faute lourde ou d'un dol. Dans le règlement de travail, l'ivresse est généralement qualifiée de faute lourde, couvrant ainsi l'employeur. - Consommation excessive d'alcool ? La responsabilité de l'employeur sera mise en cause s'il offre généreusement à boire lors d'une fête. Si l'employeur "permet" donc que le travailleur consomme sans modération de l'alcool et ne prend pas de mesures appropriées, cela peut être considéré comme une faute dans son chef. Dans ce cas, l'employeur peut même être sanctionné pénalement pour négligence coupable, s'il a par exemple laissé le travailleur reprendre sa voiture en état d'ébriété. La législation ne prévoit des prescriptions vestimentaires qu'en rapport avec des règles d'hygiène ou de sécurité. Il n'y a pas de règles légales ou sectorielles instaurant un code vestimentaire spécifique. L'employeur peut toutefois inscrire un code vestimentaire dans son règlement de travail qui devra être respecté par l'ensemble (ou une partie) du personnel. Cela doit se faire de manière objective et non discriminatoire car il est important que l'employeur ne fasse pas de distinction entre les membres du personnel. Il est fort probable que vos travailleurs fassent un peu trop la fête et soient donc moins opérationnels le lendemain matin... ou que certains veuillent absolument rentrer plus tôt pour ne manquer aucun match. En modifiant temporairement l'horaire, vous pouvez convenir avec votre travailleur, pendant la durée de l'Euro, de le laisser par exemple commencer plus tard le matin. L'horaire alternatif doit être repris en annexe du contrat de travail du travailleur, qui doit explicitement marquer son accord. Il convient d'afficher les horaires alternatifs dans l'entreprise, de sorte que l'inspection sociale ne puisse considérer les heures durant lesquelles le travailleur est présent plus longtemps comme des heures supplémentaires. CLEO DE WIT