Un accord a été conclu vendredi au quotidien français Le Monde, assurant un reversement de 25% des droits voisins du droit d’auteur aux journalistes pour l’utilisation de leurs contenus par les géants du net et OpenAI, ont indiqué les syndicats et la direction.
Étendu aux plateformes numériques en 2019 par une directive européenne, les droits voisins du droit d’auteur permettent aux journaux, magazines ou agences de presse de se faire rémunérer lorsque leurs contenus sont réutilisés par les géants comme Google ou Facebook.
Au fil des années, des accords-cadres ont été conclus pour le versement de droits voisins à plusieurs médias, ainsi que des accords individuels avec Le Monde par exemple.
Accord historique
Il s’agit d'”un accord historique à un niveau de redistribution inégalé”, après des négociations “longues et difficiles”, ont salué les syndicats CFDT, SNJ et CGT dans un communiqué.
Premier en France, le quotidien Le Monde a aussi noué en mars un “partenariat” avec la start-up américaine OpenAI, à l’origine de l’outil phare de l’intelligence artificielle (IA) générative ChatGPT. Les utilisateurs de ChatGPT peuvent ainsi accéder aux contenus du Monde et son modèle s’entraîne grâce à eux.
“Nous avons veillé à ce que la part de ces revenus au titre” de “la mise en avant de nos contenus dans les réponses (aussi appelée “Output”), soit assimilée à du droit voisin et donc donne droit à une redistribution selon la même clé de répartition”, a précisé la direction.
Le premier versement au titre des exercices 2019-2023 sera effectué courant juillet. Pour un journaliste à temps plein présent au cours de toute la période, il s’élèvera à un montant brut estimé à 1.988 euros.
Les 75% restants des droits voisins seront investis dans le journal, “afin que l’ensemble des catégories professionnelles en bénéficient, notamment en termes de rémunération”, selon les syndicats.
