En 2020, pour la deuxième année consécutive, le taux d’émission de CO2 de référence, qui se base sur les émissions moyennes des voitures nouvellement immatriculées, va augmenter, selon les valeurs publiées dans le Moniteur belge, relayées par De Standaard et L’Echo jeudi.
Pour les véhicules diesel, le taux passera de 88 à 91 g/km tandis que pour les voitures essence, LPG ou gaz naturel, il passera de 107 à 111 g/km. Cette augmentation a une conséquence, pointe L’Echo: les voitures de société seront moins taxées.
Un particulier qui utilise sa voiture de société à des fins privées bénéficie d’un avantage imposable, explique L’Echo. Il s’agit d’un avantage de toute nature (ATN) et le taux d’émission de CO2 entre dans le calcul de la valeur réelle de cet avantage. Ce taux, converti dans le calcul en coefficient de CO2, est revu chaque année par les autorités. Pour 2020, il se base sur les émissions moyennes des voitures immatriculées entre début octobre 2018 et fin septembre 2019.
“Pour la deuxième année consécutive, le taux d’émissions ne descend pas mais augmente”, indique à L’Echo Jef Wellens, conseiller fiscal chez Wolters Kluwer. L’ATN va dès lors baisser et les voitures de société seront moins taxées.
L’augmentation des émissions moyennes des nouvelles voitures “est une conséquence de l’abandon du diesel”, explique au Standaard Michel Martens, directeur du service d’études à la Febiac, la fédération automobile. “Moins de voitures diesel sont vendues et donc davantage de véhicules essence, ce qui augmente les émissions moyennes de toutes les voitures nouvellement achetées.” Il pointe également que le nouveau test d’émission est plus strict et qu’il est possible qu’il montre dès lors un résultat supérieur. La popularité des SUV joue aussi un rôle.
