La réforme de la taxe de mise en circulation (TMC) en Flandre, introduite en 2012, a conduit à une diminution plus rapide, mais faible, des émissions de CO2 des voitures particulières neuves, constate le Bureau du plan dans une analyse publiée lundi. La réforme de la taxe annuelle de circulation et la prime pour les véhicules “zéro émission”, octroyée de 2016 à 2020, ont, elles, eu des effets additionnels “encore plus faibles”.
Avant 2012, toutes les TMC et les taxes annuelles de circulation se basaient exclusivement sur la puissance fiscale (CV) d’une voiture. Cette année-là, la Flandre a réformé la taxe de mise en circulation avant d’en faire de même avec celle de circulation en 2016. Depuis, au nord du pays, ces taxes sont liées aux émissions de CO2 et à la norme Euro de la voiture.
De 2016 à 2020, les personnes physiques et les indépendants ont en outre pu bénéficier, toujours en Flandre, d’une prime à l’achat d’une voiture zéro émission, électrique équipée d’une batterie ou à hydrogène, rappelle le Bureau du plan.
Il ressort de son analyse que la réforme de la TMC sur les voitures particulières neuves en Flandre a conduit à une diminution “plus rapide mais limitée” des émissions de CO2 des véhicules neufs. La baisse supplémentaire a été d’1,53 g par km pour les voitures particulières et de 6,69 g par km pour celles de société entre 2012 et 2015, calcule le Bureau du plan.
La taxe annuelle de circulation réformée en 2016 et la prime octroyée pour les voitures zéro émission de 2016 à 2020 ont, quant à elles, essentiellement eu un “faible impact supplémentaire à la baisse” sur les émissions de CO2 des voitures de société neuves. Aucune conclusion ne peut être tirée à ce niveau pour les voitures privées, ajoute le Bureau du plan.
Selon lui, ce faible impact s’explique par le fait que la réforme de la TMC introduite en 2012 avait déjà créé, en Flandre, des incitants pour accélérer les réductions d’émissions de CO2 des voitures particulières.
