Contraints de revoir leurs promesses financières envers leurs employés, des employeurs essayent d’innover dans leur politique salariale, notamment au niveau des bonus. Avec la pandémie limitant la marge de manoeuvre, les « spot awards » semblent adéquats, tant pour les employeurs que les travailleurs.
Les spots awards constituent une forme de rémunération alternative. Il s’agit souvent d’une prime ponctuelle et non récurrente, octroyée en nature à une occasion bien précise et qui ne se répète pas dans le temps, contrairement à un bonus convenu contractuellement. On est plutôt dans un mode de rémunération basé sur une courte période, qui a plus l’aspect d’une récompense en rapport avec un projet. Le plus souvent, ils sont octroyés sous forme de cadeaux ou de bons directement après la prestation du travailleur et de façon individuelle.
Avantageux pour les employeurs
Il s’agit souvent de cadeaux d’une valeur relativement modeste, ce qui permet à l’employeur de limiter les coûts, tout en étant tout de même un instrument de reconnaissance, de motivation et de fidélisation des travailleurs. Cela peut être un bon à valoir pour une escapade, un restaurant, une place de cinéma, un livre ou même une formation qui relèverait de la sphère privée, comme des cours de cuisine ou de couture. La récompense revêt vraiment un caractère individuel, par opposition à d’autres formes de rémunérations du même type, à caractère collectif et qui bénéficient d’un régime (para)fiscal particulier (par exemple les chèques cadeaux octroyés au moment des fêtes de fin d’année ou les chèques sport et culture).
Dans la pratique, c’est assez facile à mettre en place. Le système est discrétionnaire, ce qui veut dire que c’est l’employeur qui décide de témoigner sa reconnaissance à tel ou tel travailleur sur une base purement volontaire. Il n’y a donc rien de prévu contractuellement.
Un traitement fiscal ordinaire
Les spot awards, tels que définis ci-dessus, n’entrent pas dans un cadre légal spécifique et, à ce titre, ne bénéficient pas d’un régime fiscal particulier. Etant donné qu’il s’agit de la contrepartie d’une prestation et qu’il y a un lien direct avec l’activité professionnelle, ils doivent faire l’objet d’un traitement fiscal et social tout à fait ordinaire. En d’autres mots, il s’agit d’une rémunération alternative octroyée en nature mais qui ne bénéficie d’aucun traitement avantageux ni sur le plan fiscal, ni sur le plan social. Par contre, vu qu’il s’agit de cadeaux de valeur minime, le coût pour l’employeur le sera aussi.
Le problème, c’est qu’avec ce type de récompenses, on travaille de façon individuelle. Il faut donc faire attention à ce que cela ne devienne pas discriminatoire. Leur octroi doit toujours rester acceptable aux yeux des autres collaborateurs et, évidemment, avoir un lien direct avec l’activité professionnelle pour souligner une prestation particulière remarquée. D’ailleurs, on pourrait imaginer que ce ne soit pas le management qui décide de qui est récompensé mais les collaborateurs eux-mêmes. Cela permettrait de s’assurer que les spot awards ne créent pas de frustration chez certains collaborateurs.
Une article d’Isabelle Caluwaerts « legal expert » chez Partena Professional.
