Assuré contre le terrorisme ?

La société a été gravement touchée par le terrorisme aveugle qui a fait des dizaines de victimes à Bruxelles. Heureusement, ces victimes n’ont pas été abandonnées à leur triste sort. Comme le risque de terrorisme est difficile à évaluer, les principaux assureurs se sont affiliés à l’ASBL Trip (Terrorism Reinsurance and Insurance Pool). Par année calendrier, ils garantissent une indemnisation des dégâts liés au terrorisme à concurrence d’un plafond de 1,2 milliard d’euros.

La collectivité a payé un lourd tribut aux attentats terroristes du 22 mars dernier à l’aéroport de Zaventem et à la station de métro Maelbeek: 35 morts, des centaines de blessés et marqués à vie, sans parler des dégâts matériels considérables. Quelques semaines après les faits, le Comité de règlement des sinistres en cas de terrorisme a reconnu les attaques comme un acte de terreur, ce qui a autorisé les assureurs à entamer la procédure de dédommagement total des dommages corporels.

Pour pouvoir indemniser les dégâts causés par le terrorisme, le secteur des assurances et les pouvoirs publics se sont unis dès 2008. Sachant que le risque de terrorisme est difficile à évaluer, les principaux assureurs se sont affiliés à l’ASBL Trip (Terrorism Reinsurance and Insurance Pool). Par année calendrier, ils prévoient une indemnisation des dégâts liés au terrorisme à concurrence d’un plafond de 1,2 milliard d’euros. Les assureurs prennent en charge la première tranche de 300 millions d’euros, tandis que la deuxième tranche de 600 millions d’euros est assumée par les réassureurs; et, au besoin, les pouvoirs publics supportent la dernière tranche de 300 millions d’euros.

Les chiffres de l’ASBL Trip indiquent que fin avril, le coût des attentats de Bruxelles s’élevait à 170 millions d’euros déjà et l’on s’attend à ce que ce chiffre soit encore revu à la hausse. Ce montant concerne uniquement les dégâts dans le cadre de l’ASBL Trip, de sorte que les dégâts matériels à l’aéroport de Zaventem ne sont par exemple pas pris en compte. Cela étant, il est désormais clair que le plafond de 1,2 milliard d’euros ne sera pas dépassé. Mais la crainte existe que d’autres attentats soient commis cette année encore… Quid dès lors si les dégâts cumulés excèdent l’enveloppe disponible de 1,2 milliard d’euros? Dans ce cas, le Comité décidera de ne plus indemniser qu’une partie des dégâts, les dommages corporels ayant toujours priorité sur les dégâts matériels.

L’assurance accidents du travail constitue l’une des exceptions majeures à la règle. “Celui qui dispose d’une assurance accidents du travail est toujours assuré à 100%. Dans ce cas, les assureurs verseront le montant total aux victimes. Par la suite, les assureurs pourront récupérer la différence par rapport au pourcentage fixé auprès du Fonds des accidents du travail”, explique Patrick Michel. Celui-ci est chef du département Sinistres Accidents du Travail chez Fédérale Assurance, un acteur de premier plan depuis des décennies déjà dans notre pays en matière d’assurances accidents.

De très nombreuses victimes des attentats de Bruxelles étaient assurées via plusieurs polices contre les conséquences d’actes de terrorisme. Ainsi, les exploitants de lieux publics comme les aéroports et les stations de métro sont légalement tenues de conclure une assurance spécifique. En cas d’incendie ou d’explosion, celle-ci intervient tant pour les lésions corporelles que pour les dégâts matériels, sans que la victime doive prouver la moindre culpabilité. Par ailleurs, la grande majorité des personnes avait également sa propre assurance vie, une assurance accidents personnelle, une assurance de recours en justice, une assurance hospitalisation, etc. Enfin, les personnes qui se trouvaient sur le chemin de leur travail et celles qui étaient au travail à l’aéroport ou dans la station de métro ont pu se prévaloir de l’assurance accidents du travail.

“Lorsque plusieurs assurances garantissent le même risque, l’assurance accidents du travail a toujours priorité. Ceci explique que les dommages provisoires de 170 millions d’euros dans le cadre de l’ASBL Trip soient versés pour moitié environ via l’assurance accidents du travail”, conclut Patrick Michel.

Consultez ici l’évolution des chiffres des accidents du travail.