(Belga) La Fédération belge de l’industrie de l’automobile et du cycle (Febiac) mène actuellement une réflexion visant à repenser la fiscalité automobile, a déclaré son président, Thierry van Kan, mercredi lors de l’assemblée générale annuelle de la fédération.
L’étude, lancée il y a six mois et qui sera publiée à l’automne prochain, doit permettre de dégager des pistes pour une “fiscalité intelligente”. Si ses conclusions ne sont pas encore connues, quelques grands principes se dessinent, comme celui de “taxer l’utilisation et non la possession d’un véhicule”, a précisé le président de la Febiac. Un principe qui fait référence à une taxation au kilomètre. A cet égard, les trois Régions se sont mises d’accord sur le principe d’une redevance kilométrique pour les camions qui pourrait être d’application à partir de 2016. “Il est aussi question de favoriser le verdissement du parc automobile et de conserver une fiscalité socialement acceptable, tout en veillant à la neutralité budgétaire”, a ajouté M. van Kan. Actuellement, la fiscalité sur l’automobile rapporte aux caisses de l’Etat quelque 15 milliards d’euros par an. Invité à l’occasion de l’assemblée générale de la Febiac, le ministre des Finances, Koen Geens, a indiqué qu’un groupe de travail planchait, au sein de son cabinet, sur la préparation d’un nouveau code de l’impôt sur les revenus mais il a également laissé entendre qu’il ne fallait pas attendre de grande réforme fiscale avant les élections de 2014. Tout en rappelant que les Régions disposeront, avec la réforme de l’Etat, de l’essentiel des compétences en matière de fiscalité automobile, M. Geens a souligné l’importance du fédéralisme de coopération. Au fédéral, “nous serons les humbles serviteurs des Régions à ce niveau”, a-t-il encore glissé. (Belga)
