Perdre son emploi à cause de Facebook ou Twitter

L’usage des réseaux sociaux sur son lieu de travail est une activité à haut risque. S’épancher sur son employeur l’est encore plus.

L’usage des réseaux sociaux sur son lieu de travail est une activité à haut risque. S’épancher sur son employeur l’est encore plus.

Etre licencié le jour de son embauche, improbable ? C’est pourtant la mésaventure vécue par cette “presque” employée de Cisco, qui avait “twitté” un peu trop vite ses doutes quant à son futur job, et qui du coup, n’a pas été recrutée par l’équipementier. Et elle n’est pas la seule ! Chez Michelin, des travailleurs qui avaient critiqué vertement leur employeur sur un réseau social, n’ont eu qu’à prendre la porte. Il est vrai qu’avec la multiplication des réseaux sociaux comme Facebook ou Netlog, des blogs et autres Twitter, la frontière entre vie privée et vie professionnelle est chaque jour de plus en plus ténue. Et la méfiance de mise.

En Belgique aussi !
Les commentaires critiques, injurieux ou calomnieux à l’encontre de son employeur ou, plus simplement, des informations émises sur l’un de ces réseaux ne sont donc pas sans risque. “Ils peuvent mener à des sanctions disciplinaires allant de la réprimande à l’amende ou à la suspension temporaire voire au licenciement pour motif grave, assure Christophe Delmarcelle, responsable de la pratique du droit social au cabinet Bird & Bird. Et si le recours à des sanctions disciplinaires dépend du règlement de travail de l’employeur, le licenciement pour motif grave, lui, est plus flexible.”

Et pour cause. Le droit belge qualifie de “faute grave” celle dont la gravité rend impossible la poursuite de la relation de travail en raison de la perte de confiance totale. “Certains commentaires ou événements relatés sur Internet peuvent constituer une faute de l’employé eu égard à son obligation de réserve qui découle directement du devoir de loyauté mais, aussi, de son devoir de confidentialité sur les secrets d’affaires ou les informations confidentielles de son employeur”, précise encore l’avocat.

Autre risque : l’employeur pourrait découvrir que l’employé lui a menti (sur son passé, sur ses qualifications ou sur son emploi du temps), ce qui constituerait aussi une faute pouvant justifier le licenciement pour motif grave. Et ce n’est pas tout ! Des prises de position sur des sujets délicats pourraient, lorsqu’elles sont contraires à la philosophie ou aux valeurs de l’entreprise, constituer des fautes même si ces propos sont exprimés en dehors de la sphère professionnelle. “Encore faut-il que la faute soit grave et que celle-ci s’apprécie sur base des circonstances de faits tels que le degré de publicité, la mention de la qualité de travailleur d’une entreprise donnée, etc.”, tempère toutefois Christophe Delmarcelle.

Le secret des télécommunications mis à mal
Sachant que la mise en ligne de propos sur un réseau social tombe sous la protection du secret des télécommunications, l’employeur ne peut en principe en prendre connaissance qu’avec l’accord de tous les destinataires de la communication. “Certes, mais depuis deux arrêts de la Cour de Cassation en 2005 et 2008, la jurisprudence tend souvent àécarter cette protection comme celle résultant des règles relatives à la vie privée en acceptant une preuve obtenue illégalement”, rappelle l’avocat de Bird & Bird. “Si l’entreprise souhaite surveiller ses travailleurs sur les réseaux sociaux, elle devra nécessairement mettre en place une procédure spécifique, répondant aux conditions de la convention collective de travail n°81 et de la loi relative aux télécommunications, pointe pour sa part Olivier Rijckaert, avocat associé chez Field Fisher Waterhouse. Une surveillance secrète et sans conditions ne se conçoit pas et la jurisprudence des juridictions du travail nous le rappelle quasi quotidiennement.”

Se pose enfin la question de l’identification de l’auteur des propos. Une interrogation nécessaire car pirater un compte internet se révèle pour certains d’une grande simplicité. Dès lors, on peut se demander si l’auteur des propos sur un forum ou un réseau est vraiment celui que l’on pense. Dans ce contexte, il est bon de rappeler que si le Web est un outil très utile pour doper sa carrière, il peut tout autant la ruiner lorsqu’on manque de bon sens numérique en se laissant aller à des propos qui peuvent avoir des conséquences dans la sphère professionnelle. Un Twitter averti en vaut deux…

Valéry Halloy