Accises sans papier : ça coince pour les exportateurs

12/01/11 à 11:13 - Mise à jour à 11:13

Source: Trends-Tendances

Le nouveau système de suivi des produits soumis aux accises, qui a abandonné le papier au profit d'un programme informatique, est débordé. L'administration fédérale et les partenaires planchent sur plusieurs solutions.

Accises sans papier : ça coince pour les exportateurs

© Thinkstock

Depuis le 1er janvier, les exportateurs doivent utiliser un nouveau système informatique européen mais celui-ci ne fonctionne pas, écrit mercredi Le Soir. Le nouveau système de suivi des produits soumis aux accises est débordé.

"Bières, spiritueux ou alcools, tabacs et pétrole se trouvent confrontés au même problème du passage à un système moderne de traçabilité des produits sur lesquels les Etats perçoivent des accises", illustre le quotidien.

La raison de ce changement était la suivante : "simplification administrative, économie de quelques tonnes de papier et de kilomètres carrés de forêts et meilleure traçabilité de produits très facilement fraudés".

L'Europe exige depuis janvier une version uniquement informatiques, plus de version papier, des documents douaniers qui doivent accompagner toutes les livraisons des produits sous accises. L'administration fédérale et les partenaires planchent sur plusieurs solutions, notamment des tranches horaires réparties par secteur pour éviter les saturations en attendant une solution plus générale, conclut le quotidien.

Trends.be, avec Belga

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