Swissleaks: HSBC en négociation avec la justice belge pour éviter un long procès

05/06/15 à 07:33 - Mise à jour à 08:17

Source: Belga

La filiale suisse de HSBC Private Bank, soupçonnée d'avoir encouragé l'évasion fiscale à grande échelle, va négocier avec la justice belge pour tenter de trouver un accord. Le parquet de Bruxelles a prévu une réunion avec les avocats belges de l'institution au cours du mois, rapportent De Tijd et L'Echo vendredi.

Swissleaks: HSBC en négociation avec la justice belge pour éviter un long procès

© REUTERS

Il s'agit de définir le montant que cet accord éventuel pourrait rapporter au Trésor belge. Le quotidien flamand parle d'une somme importante.

Le consortium de journalistes ICIJ avait révélé en février dernier l'existence d'un mécanisme de fraude fiscale et de blanchiment à grande échelle mis en place par la filiale suisse de la banque HSBC au profit de dizaines de milliers de clients fortunés dans le monde, dont 3.003 en Belgique. Ces derniers possédaient 4.616 comptes bancaires au sein de l'institution, pour un total de 6,26 milliards de dollars (5,54 milliards d'euros).

L'enquête judiciaire ouverte à l'encontre de HSBC constitue un dossier indépendant des poursuites entamées par le fisc contre les Belges ayant éludé l'impôt en Suisse. Depuis les révélations de l'ICIJ, le fisc a déjà réclamé quelque 540 millions d'euros.

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