L'UE inflige 1,7 milliard d'euros d'amendes à 6 banques

04/12/13 à 12:29 - Mise à jour à 12:29

Source: Trends-Tendances

La Commission européenne a infligé mercredi des amendes à six établissements financiers pour avoir manipulé les taux de référence en euros (Euribor) et en yens (Tibor), pour un montant total record de 1,7 milliard d'euros.

L'UE inflige 1,7 milliard d'euros d'amendes à 6 banques

© belga

Deutsche Bank, visée dans les deux enquêtes, devra à elle seule s'acquitter d'une amende totale de 725 millions d'euros, et Société Générale, visée uniquement dans l'enquête sur l'Euribor, a été condamnée à une amende de 446 millions d'euros. RBS, condamnée dans les deux affaires, devra payer 391 millions d'euros.

La Commission n'avait jamais jusqu'ici infligé des amendes pour un montant cumulé aussi élevé dans des cas d'entente et abus de position dominante, a souligné au cours d'un point de presse le commissaire européen chargé de la Concurrence, Joaquin Almunia. Au total, quatre institutions financières ont participé à l'entente concernant l'Euribor, et six à celle concernant le Tibor.

Dans le cas de l'Euribor, Barclays a bénéficié d'une immunité et ne paiera pas d'amende pour avoir révélé l'existence de l'entente à la Commission. Outre Deutsche Bank (466 millions d'euros) et Société générale, RBS a été condamnée à 131 millions d'euros.

Deutsche Bank, RBS et Société générale ont vu leurs amendes réduites de 10% pour avoir coopéré à l'enquête. Dans la même enquête, une procédure a été ouverte à l'encontre de Crédit Agricole, HSBC et JPMorgan et se poursuivra dans le cadre de la procédure normale.

Dans le cas du Tibor, UBS ne paiera pas d'amende après avoir révélé les infractions à la Commission. Outre Deutsche Bank (259 millions) et RBS (260 millions), sont concernés JPMorgan (80 millions), Citigroup (70 millions), et le courtier britannique RP Martin (247.000 euros).

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